Mentions légales

1. Publication et hebergement

Cette plateforme ci-après dénommée « cette plateforme » ou « ce site » www.peugeot-motocycles.com depuis lequel vous accédez aux présentes Mentions Légales appartient à PEUGEOT MOTOCYCLES (ci-après dénommée « PEUGEOT MOTOCYCLES », « PEUGEOT SCOOTERS », « nous /nous-mêmes » et « nos / notre »).

Cette version française est éditée et publiée par :
PEUGEOT MOTOCYCLES,
Rue du 17 novembre,
25 350, Mandeure
FRANCE
(+33) 3 81 36 80 00

société anonyme au capital de 7 142 400 euros, dont le siège social est à Mandeure, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montbéliard sous le numéro 875 550 667 000 13.

Nom des responsables de la publication :
Responsable de la publication : Caroline Ronzani - Responsable CRM/Digital
Responsable de rédaction : Stefano Grasselli – Directeur Stratégie de Marque
Responsable de la protection des données : dpo@peugeotmotocycles.com

Hébergeur: Cyllene SAS

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2. Données personnelles, cookies

1) Données personnelles

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Concernant les données à caractère personnel que l’utilisateur du site serait amené à communiquer, et conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel (qui désigne le Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978), PEUGEOT MOTOCYCLES dont le siège social est situé Rue du 17 novembre, 25350 Mandeure, souhaite informer ses utilisateurs sur les conditions de traitement des données à caractère personnel :

- Les données personnelles traitées par PEUGEOT MOTOCYCLES peuvent être de différentes nature tel que notamment :

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 2. Données fournies volontairement par l’utilisateur : PEUGEOT MOTOCYCLES traite les données fournies par les utilisateurs : données personnelles par exemple : prénom, nom, adresse, numéro de téléphone, adresse, email et autres coordonnées, images, etc. ; données sur un contrat conclu, données bancaires (votre RIB par exemple), etc.

 3. Données de géolocalisation : Le site peut collecter et traiter des données de géolocalisation pour la fourniture des services requis par l'utilisateur.

- Les collectes d’informations à caractère personnel effectuées via ce site ont été déclarées auprès de la CNIL.

- Ces informations sont destinées à PEUGEOT MOTOCYCLES, ses filiales en France, en Allemagne, en Italie, et en Espagne et à son réseau commercial (cf ci-dessous la liste des concessionnaires) pour répondre à des demandes de renseignements et assurer une gestion commerciale du site et pourront également être utilisées, après contentement donné par l’utilisateur, dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing (newsletters, invitations, questionnaires…), gérer et optimiser la relation client, servir de base à des études, sondages, statistiques et analyses, faites par Peugeot Motocycles ou un de ses sous-traitants.

Liste des concessionnaires de PEUGEOT MOTOCYCLES :

FR : https://www.peugeot-motocycles.fr/trouver-un-concessionnaire

ES : https://www.peugeot-motocycles.es/puntos-de-venta

DE : https://www.peugeot-motocycles.de/haendlersuche

IT : https://www.peugeot-motocycles.it/concessionari

- Les données personnelles collectées le sont sur la base d’un consentement fourni par l’utilisateur, qui dispose sur les informations nominatives le concernant et constitutives de données personnelles d’un droit d'accès, de rectification, d'effacement (droit à l’oubli), de limitation du traitement, d'obtention d'une copie de ses données à caractère personnel pour ses propres besoins ou pour les transmettre à un autre prestataire de services de son choix (portabilité), ainsi que d'un droit d'opposition au traitement de ses données à caractère personnel lorsque ces données sont traitées à des fins de marketing direct. Ces droits pourront s’exercer à l’adresse suivante :

PEUGEOT MOTOCYCLES
120 rue Jean Jaurès
F-92300 Levallois-Perret

- l’utilisateur dispose également du droit de porter plainte auprès d'une autorité de contrôle chargée de la protection des données. Cette autorité de contrôle peut se trouver à l'endroit où vous vivez, à l'endroit où vous travaillez ou à l'endroit où une violation des obligations en matière de protection des données s'est produite.

- PEUGEOT MOTOCYCLES pourra être obligée de divulguer toute information concernant l’Utilisateur afin de se conformer à toute loi ou règlementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.

- PEUGEOT MOTOCYCLES conservera les données personnelles des utilisateurs aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire ses intérêts légitimes conformément aux lois et règlement en vigueur, dans le but d’effectuer un service à la demande de l’utilisateur, pour la durée du contrat conclu avec l’utilisateur, dans le cadre d’une relation commerciale avec l’utilisateur, pour répondre à une exigence légale… La durée de conservation sera déterminée en fonction de la finalité du traitement des données. À la fin de la période de conservation, PEUGEOT MOTOCYCLES prendra les mesures nécessaires pour supprimer les données personnelles, renouveler le consentement de l’utilisateur ou conserver les données personnelles sous une forme qui ne permettra plus d’identifier la personne concernée.

2) Cookies

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Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de permettre de faciliter leur navigation sur le site et d’établir des statistiques de fréquentation. En aucun cas, ces cookies contiennent des informations nominatives.

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Conformément à la réglementation applicable, PEUGEOT MOTOCYCLES vous informe par la présente Politique quant à notre utilisation des cookies sur cette plateforme numérique (le « Site »)

Nous sommes susceptibles de modifier la présente Politique relative aux cookies à tout moment. Toute modification de la présente Politique relative aux cookies prendra effet lorsque nous publierons la version révisée de cette Politique sur le Site ou via le Site.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site internet ou une application mobile. Ils sont couramment utilisés pour faire fonctionner des sites web, améliorer leur fonctionnement ou les rendre plus efficaces. En effet, les sites web peuvent lire ces fichiers et écrire dedans, ce qui leur permet de vous reconnaître et de mémoriser des informations importantes, et ainsi de vous faciliter la navigation sur un site.

Par exemple, sans le cookie permettant de valider votre connexion au compte, le site internet ne parviendrait pas à afficher votre profil. « Egalement », le site internet devrait chaque fois vous délivrer un message « désolé, vous devez vous connecter » car, il ne se souviendrait pas de qui vous êtes.
Les sites et applications PEUGEOT MOTOCYCLES utilisent certains cookies afin de vous offrir la meilleure expérience possible, mais uniquement ceux qui sont nécessaires et utiles.

Conformément à la réglementation, nous vous détaillons les cookies que nous utilisons de façon à vous permettre d’éventuellement les désactiver et/ou supprimer ces cookies.

QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?

Voici une liste des différents types de cookies qui peuvent être utilisés sur le Site. Veuillez noter que dans la mesure où les informations recueillies avec des cookies constituent des données personnelles, les dispositions de la Politique de confidentialité s’appliquent et complètent la Politique relative aux cookies.

Cookies essentiels : des cookies essentiels sont nécessaires au fonctionnement du Site ; ils vous permettent de naviguer sur le Site et d’utiliser ses services et fonctionnalités. Sans ces cookies absolument nécessaires, la navigation sur le Site ne serait pas suffisamment fluide et vous ne pourriez pas accéder au Site ou à certains services ou fonctionnalités que vous demandez. Ces cookies ne collectent pas de données personnelles qui pourraient être utilisées à des fins marketing ou se souvenir des pages visitées sur le Site.
Cookies de performance : ces cookies sont utilisés pour améliorer le Site. Ils collectent des informations sur la manière dont vous utilisez le Site, par exemple les pages où vous surfez le plus souvent, ou si vous recevez des messages d’erreur. Ces cookies ne collectent pas de données permettant de vous identifier. Par ailleurs, ces informations restent anonymes.
Cookies de préférences : les cookies de préférences recueillent des informations sur vos choix et préférences, et nous permettent de mémoriser la langue ou d’autres paramètres régionaux, puis de personnaliser le Site en conséquence. L’information que ces cookies collectent peut rester anonyme. Ces cookies ne peuvent traquer d’autres sites internet ou application mobile que vous visitez ou téléchargez.
Cookies traceurs sur réseaux sociaux. Ces cookies sont utilisés pour suivre les visiteurs et membres du Site aux fins d’études de marché et de développement de produits. Ces cookies peuvent délivrer des publicités et messages qui pourraient être pertinents pour vous. Parfois ces cookies sont liés à d’autres sites tels que Facebook.

Au sein de ces 4 types de cookies, les cookies sont classés selon qu’ils sont temporaires (« cookies de session ») ou conservés plus longtemps (« cookies persistants »).

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Les cookies persistants restent sur votre ordinateur ou appareil mobile pour une période déterminée. Ils sont activés automatiquement lorsque vous visitez le Site.

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Cookies essentiels

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1) Se souvenir d’informations que vous avez insérées dans des formulaires lorsque vous naviguez sur les différentes pages au sein de la même session de navigation.

2) Vous identifier comme « connecté » sur la plateforme numérique PEUGEOT MOTOCYCLES.

3) S’assurer que vous vous connectez au bon service sur le Site lorsque nous effectuons des changements de son fonctionnement.

Les cookies essentiels de PEUGEOT MOTOCYCLES ne sont pas utilisés pour :

1) Collecter de l’information pouvant être utilisée pour vous fournir de la publicité de produits ou services.

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Cookies de performance

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1) Nous fournir des statistiques quant à l’utilisation du Site.

2) Nous aider à améliorer le Site en mesurant les erreurs techniques potentielles.

3) Tester différentes fonctionnalités du Site.

Les cookies de performance de PEUGEOT MOTOCYCLES ne sont pas utilisés pour :

1) Se souvenir de vos préférences ou nom d’utilisateur au-delà de votre session actuelle.

2) Certains de ces cookies sont gérés pour nous par des sociétés tierces mais nous n’autorisons pas ces sociétés à les utiliser pour d’autres buts que ceux indiqués ci-dessous.

Utiliser le Site implique que vous acceptez l’utilisation de ces cookies de performance. Si vous désactivez ces cookies, nous ne pouvons vous garantir toutes les fonctionnalités du Site.

Cookies de préférences

PEUGEOT MOTOCYCLES utilise des cookies de préférences pour :

1) Se souvenir des réglages que vous avez sélectionnés tels que la présentation, la taille de la lettrine, les préférences et les couleurs.

2) Se souvenir si nous vous avons déjà demandé de remplir une enquête.

3) Vous indiquer lorsque vous être connecté au Site (si applicable).

4) Partager certaines informations avec nos partenaires fournisseurs de services sur le Site. L’information partagée est uniquement utilisée pour fournir lesdits services, produits ou fonctions, à l’exclusion de toute autre finalité.

Les cookies de préférences de PEUGEOT MOTOCYCLES ne sont pas utilisés pour :

1) Vous cibler pour des publicités sur le Site ou d’autres sites internet ou applications mobiles.

2) Certains de ces cookies sont gérés pour nous par de sociétés tierces mais nous n’autorisons pas ces sociétés à les utiliser pour d’autres buts que ceux indiqués ci-dessus.

Vous pouvez décider d’activer ou désactiver ces cookies mais les désactiver peut avoir pour conséquence que nous ne puissions pas vous offrir certains services. Il est également possible que nous ne puissions pas nous souvenir que vous ne souhaitiez pas un service particulier.

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Bien que nous utilisions ces cookies de temps à autre, nous n’utilisons pas de cookies publicitaires. PEUGEOT MOTOCYCLES utilise des cookies traceurs sur réseaux sociaux pour :

1) Créer des liens vers les réseaux sociaux comme Facebook®. Ils peuvent alors utiliser cette information pour cibler de la publicité vers vous.
Vous pouvez décider d’activer ou désactiver ces cookies mais les désactiver peut avoir pour conséquence que nous ne puissions pas vous offrir certains services.
Tous ces cookies sont gérés par des sociétés tierces, et vous pouvez par conséquent également utiliser leurs systèmes pour les désactiver.

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1 Cliquez sur « Windows Explorer » ;

2 Sélectionnez le bouton « Recherche » dans la barre de navigation ;

3 Entrez « cookie » dans le module de recherche pour « Dossiers et Fichiers »

4 Choisissez « Mon ordinateur » dans le menu déroulant

5 Cliquez sur « Rechercher »

6 Sélectionnez et ouvrez les fichiers retenus

7 Cliquez pour mettre en évidence les fichiers cookies

8 Cliquez sur « Supprimer » pour supprimer le(s) fichier(s) cookie(s)

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Si vous supprimer ces cookies, nous vous rappelons qu’il est possible que certains services sur le Site ou d’autres sites internet ou applications mobiles ne fonctionnent plus ou, à tout le moins, de façon optimale.

Liens depuis la Plateforme

La Plateforme pourra comporter des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas détenus ou qui ne sont pas sous le contrôle de PEUGEOT MOTOCYCLES. PEUGEOT MOTOCYCLES n'a aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité concernant le contenu, les politiques de confidentialité et les pratiques des sites web de tiers.

Des contenus pourront être hébergés sur YouTube ou d’autres plateformes de partage de vidéos ou réseaux sociaux. Ces plateformes sont régies par leurs propres conditions d’utilisation et leurs propres politiques de confidentialité, qui sont différentes de celles de la Plateforme. PEUGEOT MOTOCYCLES n’a aucun contrôle sur les contenus, politiques de confidentialité et pratiques de YouTube ou d’autres partages de vidéos ou réseaux sociaux, et n’assume aucune responsabilité à ce titre.

Responsabilités

Votre utilisation et votre navigation sur la Plateforme se feront à vos propres risques. PEUGEOT MOTOCYCLES fait son possible pour fournir des informations précises et actualisées sur la Plateforme, mais ne peut offrir aucune garantie de leur exactitude. PEUGEOT MOTOCYCLES décline toute obligation ou responsabilité au titre d’erreurs ou d’omissions liées à des problèmes d’accès ou aux contenus de la Plateforme. PEUGEOT MOTOCYCLES décline toute responsabilité, quant à l’exactitude des informations disponibles sur la Plateforme ou dans les Contenus :
1. toute perte ou tout dommage survenu(e) en raison de problèmes d’accès ;
2. toute perte ou tout dommage susceptible de découler de l’utilisation d’une information figurant sur la Plateforme

Indemnité

Vous êtes responsable de tout manquement aux obligations qui vous incombent au titre des présentes Conditions d’utilisation ainsi que des conséquences d’un tel manquement. Vous reconnaissez que PEUGEOT MOTOCYCLES, et leurs sociétés affiliées ou partenaires ont le droit de vous réclamer une indemnisation au titre de tout préjudice causé à tout tiers découlant de a) votre utilisation ou vos activités sur la Plateforme ; b) toute violation des présentes Conditions d’utilisation, commise par vous-même ou pour votre compte ; ou c) toute allégation selon laquelle un Contenu mis à disposition ou créé par vos soins via la Plateforme enfreindrait les droits de tiers, et notamment les droits d’auteur, droit des marques, droit de la personnalité.

Interdiction d’accès à la Plateforme

PEUGEOT MOTOCYCLES se réserve le droit de vous refuser à tout moment l’accès à la Plateforme en cas de non-respect des présentes Conditions d’utilisation, d’atteinte aux droits de PEUGEOT MOTOCYCLES, ou d’atteinte aux droits de tiers.

Jeux promotionnels

Lorsque vous souhaiterez participer à un jeu promotionnel proposé sur la Plateforme, il vous sera proposé un règlement ou des conditions d’utilisation séparés des présentes Conditions, et qui régiront chacune de ces promotions.

Applications et Connexions à Internet

Généralités

Il se peut que PEUGEOT MOTOCYCLES développe et propose une ou plusieurs applications, pour différents supports et notamment les terminaux mobiles ou les tablettes numériques, permettant d’accéder, d’utiliser et de naviguer sur la Plateforme ou sur certaines fonctionnalités ou rubriques de la Plateforme (ci-après dénommée « Applications »).

Certaines Applications que nous développons ne sont compatibles qu’avec certains systèmes d’exploitation comme par exemple Apple iOS et Android OS. Ainsi, l’installation d’une Application est soumise aux requis techniques et conditions d’utilisation du terminal sur lequel vous souhaitez l’utiliser : veuillez les examiner attentivement avant d’installer l’application.

Frais d’accès au réseau internet

Les Applications qui permettent de naviguer sur la Plateforme nécessitent une connexion de données internet correctement configurée et fonctionnelle, pour l’installation initiale et l’utilisation courante.

Vous êtes seul redevable des frais d’accès au réseau Internet. S’agissant en particulier des accès via les réseaux mobiles, votre fournisseur d’accès au réseau mobile peut vous facturer le transfert des données en fonction du forfait que vous avez souscrit (remarque : le coût de l’utilisation des données peut être considérablement plus élevé si vous utilisez l’application sur un réseau à l’étranger).

L’accès à la Plateforme, quel que soit le terminal utilisé, dépend de votre connexion à Internet et de votre fournisseur d’accès ou opérateur de réseau mobile. Aussi PEUGEOT MOTOCYCLES ne garantit pas qu’une Application puisse maintenir une connexion ininterrompue au réseau Internet, et votre fournisseur d’accès ou opérateur de réseau mobile doit pouvoir vous aider à configurer et à résoudre les problèmes liés à votre connexion.

Afin de réduire le transfert de données et permettre une navigation plus rapide, PEUGEOT MOTOCYCLES pourra mettre en mémoire du contenu sur votre terminal afin de vous éviter de télécharger à nouveau ces contenus à chaque visite du Site

3. Droits de propriété intellectuelle

PEUGEOT MOTOCYCLES avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des vidéos, photographies, des articles, des dessins, des séquences animées ;

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ;

c) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque PEUGEOT, la marque représentant un « Lion » (le logo de PEUGEOT) et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PEUGEOT MOTOCYCLES ou de tiers ayant autorisé PEUGEOT MOTOCYCLES à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) est interdite, sans l'autorisation écrite préalable de PEUGEOT MOTOCYCLES, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois (3) ans d'emprisonnement et de trois cent mille euros (300 000 €) d'amende.

4. INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option selon les versions.

Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, PEUGEOT MOTOCYCLES peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs, les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.

Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas de valeur contractuelle.

De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés en France et n'engagent ni PEUGEOT MOTOCYCLES, ni ses filiales, ni les membres de son réseau commercial.

Nous attirons l’attention de l’utilisateur du site sur le fait que seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur permet la vente ou la réservation effective d'un véhicule.

Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau PEUGEOT MOTOCYCLES participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s'entendent hors pose, sauf s'il s'agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.

Le réseau commercial en France de PEUGEOT MOTOCYCLES est à la disposition de l’utilisateur du site pour répondre à toutes ses questions concernant les produits et services présentés sur ce site. Il est rappelé que les membres du réseau commercial de PEUGEOT MOTOCYCLES sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par PEUGEOT MOTOCYCLES (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu'ils fournissent sur ce site.

5. LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.peugeot-motocycles.com nécessite l’autorisation préalable et écrite de PEUGEOT MOTOCYCLES. En tout état de cause, PEUGEOT MOTOCYCLES n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.peugeot-motocycles.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

6. DROIT APPLICABLE

Le site Internet www.peugeot-motocycles.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’utilisateur du site utilise le site www.peugeot-motocycles.com sous sa seule et entière responsabilité. PEUGEOT MOTOCYCLES, ses filiales et les membres de son réseau ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Votre attention est attirée sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.peugeot-motocycles.com peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. L’utilisateur doit, en conséquence, s’assurer que la loi du pays à partir duquel il se connecte autorise la consultation du site www.PEUGEOT-MOTOCYCLES.com.

Le site www.peugeot-motocycles.com est destiné à la présentation institutionnelle de la marque en France et à l’international et n’est pas un site marchand. Les internautes souhaitant des informations sur les offres PEUGEOT-MOTOCYCLES dans leur pays peuvent se connecter au site PEUGEOT-MOTOCYCLES dans leur pays.

8. MISE A JOUR

PEUGEOT MOTOCYCLES se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Format de la plateforme

PEUGEOT MOTOCYCLES cherche constamment à améliorer sa plateforme Digitale afin d’offrir aux utilisateurs la meilleure expérience possible. Vous reconnaissez et convenez que le format et les fonctionnalités de la plateforme pourront être modifiés en tant que de besoin, sans avis préalable.